Règlement sur l’équipement de sauvetage
Règlement sur l’équipement de sauvetage. 1 - Titre abrégé 2 - Interprétation 3 - Champ d’application 3 - Navires auxquels le règlement ne s’applique pas 4 - Navires auxquels le règlement s’applique 5 - Généralités 5 - Classes de navire 5.1 - Équipement supplémentaire 5.2 - Dispositif d’évacuation en mer 6 - PARTIE I - Équipement obligatoire à bord des navires existants
